https://pontdesmonts.org/la-facture/ Créons notre nouveau pont Thu, 10 Feb 2022 15:15:52 +0000 hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.7 https://pontdesmonts.org/la-facture/#comment-7 Thu, 10 Feb 2022 15:15:52 +0000 https://pontdesmonts.org/?p=89#comment-7 Moi, je pense qu’au niveau fiscal, ce serait préférable d’avoir une facture à part (reliant bien spécifiquement une dépense obligatoire découlant de la possession de mon terrain), laquelle dépense serait déductible d’impôt contre un gain en capital lors d’un changement de propriétaire ou d’une succession … Naturellement et parallèlement, il pourrait y avoir une forme de paiement échelonnée dans le temps.
ENJEU DE PAIEMENT, ENJEU MUNICIPAL, ENJEU FISCAL.

]]> https://pontdesmonts.org/la-facture/#comment-6 Tue, 27 Jul 2021 16:59:37 +0000 https://pontdesmonts.org/?p=89#comment-6 Concernant la facture prochaine, concernant le prix du nouveau pont, serait favorable pour ma part de l’inclure dans mon compte de taxe qui serait échelonné sur plusieurs années(serait moins dur a absorbé!!) et par le même fait tous les utilisateurs paieraient leur part s en avoir à courir après!!! Mais ce n est que mon avis!!!

]]> https://pontdesmonts.org/la-facture/#comment-4 Fri, 04 Jun 2021 22:03:14 +0000 https://pontdesmonts.org/?p=89#comment-4 Toujours dit UTILISATEUR/PAYEUR !!!meme ceux qui viennent d ailleurs de ces dits chemin(ex: chemin des trois lacs,Chemin de la Vallée et chemin Tewkesbury.

]]>