La facture

C’est évident que les premières questions qui viennent à l’esprit sont combien ça va coûter et combien ça va me coûter.

Je n’ai pas de réponse précise à la première question. C’est mon premier pont, et selon mes discussions avec la municipalité c’est le premier projet de ce genre à être réalisé dans le nouveau régime règlementaire de la loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Je peux m’inspirer de ce que d’autres ont fait, mais je n’ai pas d’exemple à suivre. En commençant ce projet, je parlais avec des « vieux de la vielle » qui m’expliquaient comment on pouvait faire un petit pont pour moins de 10 000$. Plus le temps avançait, plus les prix montaient. Je me suis mis à penser de 30 000$ à 40 000$, puis de 40 000$ à 60 000$, pour me stabiliser maintenant de 60 000$ à 80 000$. Tout ce qui est sûr, c’est que je vais chercher à payer le moins cher possible tout en suivant les règles à tous les niveaux. Nous aurons la réponse seulement à la fin du projet. Je tiens une comptabilité depuis le début.

La deuxième question est certainement la plus intéressante. Comment allons-nous nous partager la facture? J’ai essayé de voir comment d’autres ont fait ailleurs et, après y avoir bien réfléchi, voici ce que je propose.

Tout d’abord, le pont est essentiel à la valeur des lots. Puisque sans lui ils ne valent pas grand-chose, j’ai dirigé mon attention vers les lots individuels et non le nombre de propriétaires ni même le nombre de lots. Je vais extraire l’évaluation de chaque lot et faire le total de l’évaluation des lots. À chaque lot correspond une fraction de ce total. C’est cette fraction qui sera la part de la facture attribuée au lot. Ça va me prendre quelques heures (90 lots x 4 minutes par lot = 360 minutes = 6 heures maximum) de travail pour établir ces fractions. Dès que j’aurai le tableau en main, je vais l’afficher sur ce site. Cher lecteur, si vous vous sentez l’âme généreuse, vous pouvez vous proposer pour faire ce travail à ma place.

Depuis le début vient une autre rengaine: qu’est-ce qu’on va faire avec ceux qui ne voudront pas payer? C’était même une des prémisses pour chercher à faire faire le projet par la municipalité: ça aboutirait sur le compte de taxes – fin de la discussion. À cette question, je réponds deux choses: que la plupart des propriétaires vont vouloir payer, et que c’est une obligation légale. Jusqu’ici, je suis conforté dans la confiance que je fais aux gens. Toutes les personnes avec lesquelles j’ai parlé veulent payer leur part, sauf une.

En ce qui a trait à l’obligation légale, je vous réfère à l’article 1000 du Code civil:

Le bénéficiaire du droit de passage doit faire et entretenir tous les ouvrages nécessaires pour que son droit s’exerce dans les conditions les moins dommageables pour le fonds qui le subit.

J’ai placé dans la section des documents de ce site un court texte, provenant de l’Association des riverains du lac Dion, qui résume bien la portée de cet article.

La controverse surgit lorsqu’on parle d’argent. Je vous invite à commenter publiquement ci-bas dans la page ou en privé par courriel ou téléphone.

3 commentaires

  1. Toujours dit UTILISATEUR/PAYEUR !!!meme ceux qui viennent d ailleurs de ces dits chemin(ex: chemin des trois lacs,Chemin de la Vallée et chemin Tewkesbury.

  2. Concernant la facture prochaine, concernant le prix du nouveau pont, serait favorable pour ma part de l’inclure dans mon compte de taxe qui serait échelonné sur plusieurs années(serait moins dur a absorbé!!) et par le même fait tous les utilisateurs paieraient leur part s en avoir à courir après!!! Mais ce n est que mon avis!!!

  3. Moi, je pense qu’au niveau fiscal, ce serait préférable d’avoir une facture à part (reliant bien spécifiquement une dépense obligatoire découlant de la possession de mon terrain), laquelle dépense serait déductible d’impôt contre un gain en capital lors d’un changement de propriétaire ou d’une succession … Naturellement et parallèlement, il pourrait y avoir une forme de paiement échelonnée dans le temps.
    ENJEU DE PAIEMENT, ENJEU MUNICIPAL, ENJEU FISCAL.

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